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Marques déposées par FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE
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DOMAINE DE CLAIRAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLAIRAC
FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
99806882
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE CLAIRAC

Déposée le 30 juillet 1999 par FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE CLAIRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE, domicilié(e) DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRELIN-JOUGLA Françoise - France.

La marque DOMAINE DE CLAIRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CLAIRAC est expirée depuis le 30 juillet 2009.

FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE a également déposé les autres marques suivantes : PINARDERIE , JACQUES FRELIN , PICHERAL


FRELIN-JOUGLA FRANÇOISE - DOMAINE de CLAIRAC, 34370 CAZOULS les BEZIERS - France


FRELIN-JOUGLA Françoise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Vins d'appellation d'origine et vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Clairac ".